- Accueil
- Mentions légales et CGU
Mentions légales et CGU
SITE BONS RÉFLEXES
Siège social
26-50, avenue du
Professeur-André-Lemierre
75986 Paris Cedex
20
Tél. : +33 (0) 1 72 60 10 00
RCS : Cnam
n° 180-035-024
Directeur de la publication
Directeur général de la Caisse nationale de
l’Assurance Maladie
Crédits photographiques
Cnam
Drawkit
Hébergement
Alter Way
1 rue Royale, Bat. D
227 les Bureaux de la Colline
92210 Saint-Cloud
Tél. : +33 (0) 1 41 16 34 95
Le site www.bonsreflexes.ameli.fr a pour vocation de préserver le système de santé français, en communiquant les bons usages à mettre en place au quotidien, à travers des textes, infographies, chiffres clés, une vidéo et un quiz.
Propriété intellectuelle
Le site www.bonsreflexes.ameli.fr relève de la
réglementation applicable à la propriété intellectuelle.
Pour tous les contenus, textes et logos présentés sur le site : tous droits d'auteur des
œuvres sont réservés.
Création de liens
La création de liens vers la page d'accueil
www.bonsreflexes.ameli.fr ou l'une des pages du site est
autorisée sous réserve de s'ouvrir
dans une nouvelle fenêtre du navigateur (les pages du site www.bonsreflexes.ameli.fr ne
doivent en aucun cas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site) et de mentionner
le nom du site ou son adresse www.bonsreflexes.ameli.fr.
À noter :
- Cette autorisation exclut toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Elle ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite.
- Il n'est pas autorisé de faire des liens directement vers des documents téléchargeables (formats PDF, RTF, JPEG, GIF...) mais uniquement vers les pages du site www.bonsreflexes.ameli.fr sur lesquelles ils sont proposés.
- Toute utilisation d'un des éléments du site www.bonsreflexes.ameli.fr à l'intérieur d'un autre site est interdite.
Pour toute autre autorisation, la demande doit être
adressée à l'adresse suivante :
Cnam
Direction
de la communication
26-50, avenue du
Professeur-André-Lemierre
75986 Paris Cedex 20